Mentions légales

Mentions légales

Identification de l’exploitant

WEB ET COM EIRL
59 rue Pixérécourt
75020 Paris
Tél. : 01 41 71 30 85
Site Web : http://www.web-et-com.fr/

Droits d’auteur et de reproduction

Ce site est soumis à la législation française et internationale sur les droits d’auteur. Tous les droits de reproduction, sur quelque support que ce soit, sont réservés. La reproduction et l’utilisation du contenu de tout ou partie de ce site autres qu’individuelles et privées sont interdites, sauf autorisation expresse et préalable de l’éditeur.


Droits de propriété

Article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle : Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Si vous souhaitez reproduire des documents contenus dans notre site, uniquement à des fins non lucratives, vous devez  avant toute diffusion obtenir notre autorisation écrite préalable. Pour cela, vous devez nous adresser une demande écrite par courrier au siège social en précisant le contenu exact de ce que vous souhaitez reproduire. Après accord, il vous sera demandé de citer précisément les sources.

MENU - NAVIGATION
×
MENU